Article 1
A l'article 1er de l'arrêté du 1er août 2013 susvisé, les termes : « association Lyon Basket féminin » sont remplacés par les termes : « SASP Lyon Basket féminin ».
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JORF n°0257 du 5 novembre 2013
Article 1
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Version 1
A l'article 1er de l'arrêté du 1er août 2013 susvisé, les termes : « association Lyon Basket féminin » sont remplacés par les termes : « SASP Lyon Basket féminin ».