Article 1
A l'article 1er de l'arrêté du 1er août 2013 susvisé, les termes : « association Lyon Basket féminin » sont remplacés par les termes : « SASP Lyon Basket féminin ».
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JORF n°0257 du 5 novembre 2013
Arrêté du 18 octobre 2013
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 1er août 2013 relatif à l'agrément d'un centre de formation de basket-ball,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 octobre 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
T. Mosimann