A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 2009Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 4
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Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 18 octobre 2012
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention boxe du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif ,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 2009Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 2009Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 7
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Créé le 31 octobre 2012
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 octobre 2012.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le mercredi 31 octobre 2012
Arrêté du 18 octobre 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4