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Arrêté du 18 octobre 2010

modifiant l'arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air

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Modification des attributions dans l'armée de l'air

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation de l'armée de l'air pour mieux gérer son personnel.

Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air ;

Vu l'arrêté du 28 novembre 2007 modifié portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air,

Arrête :

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Modification des attributions des sous-directions de l'armée de l'air

Résumé. L'arrêté modifie les attributions des sous-directions de l'armée de l'air pour mieux gérer le personnel civil et militaire.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 30 octobre 2010

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Exécution d'un arrêté militaire

Résumé. Un arrêté militaire confie au chef d'état-major de l'armée de l'air la tâche de le mettre en œuvre.

Le chef d'état-major de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 octobre 2010.

Hervé Morin

En vigueur depuis le samedi 30 octobre 2010

Arrêté du 18 octobre 2010
Article 1
Article 2