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Modification des attributions des sous-directions de l'armée de l'air
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 novembre 2007Art. 2, Art. 5, Art. 9, Art. 7-1
1 version
4 modifiés
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modifiant l'arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Le ministre de la défense,
Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air ;
Vu l'arrêté du 28 novembre 2007 modifié portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 novembre 2007Art. 2, Art. 5, Art. 9, Art. 7-1
1 version
4 modifiés
En vigueur depuis le 30 octobre 2010
Le chef d'état-major de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 18 octobre 2010.
Hervé Morin