Arrêté du 18 octobre 2004

Article 3

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Article 3

A l'article 9, à l'alinéa 3, la mention : « sous-direction des sciences sociales et de l'archéologie du ministère des affaires étrangères », remplacée dans l'arrêté du 4 septembre 2000 (art. 7) par : « sous-direction de la recherche du ministère des affaires étrangères », est remplacée par : « sous-direction de l'archéologie et des sciences sociales du ministère des affaires étrangères ».

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A l'article 9, à l'alinéa 3, la mention : « sous-direction des sciences sociales et de l'archéologie du ministère des affaires étrangères », remplacée dans l'arrêté du 4 septembre 2000 (art. 7) par : « sous-direction de la recherche du ministère des affaires étrangères », est remplacée par : « sous-direction de l'archéologie et des sciences sociales du ministère des affaires étrangères ».

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