Arrêté du 18 octobre 2004

Article 1

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Article 1

L'article 5 de l'arrêté du 4 octobre 1995 susvisé est modifié comme suit :
Le dixième alinéa « Le directeur de l'Institut français d'archéologie du Proche-Orient », devenu huitième alinéa par arrêté du 4 septembre 2000 (art. 3-2), est remplacé par : « Le directeur de l'Institut français du Proche-Orient ou, par délégation, le directeur scientifique des études archéologiques et de l'histoire antique ».

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L'article 5 de l'arrêté du 4 octobre 1995 susvisé est modifié comme suit :
Le dixième alinéa « Le directeur de l'Institut français d'archéologie du Proche-Orient », devenu huitième alinéa par arrêté du 4 septembre 2000 (art. 3-2), est remplacé par : « Le directeur de l'Institut français du Proche-Orient ou, par délégation, le directeur scientifique des études archéologiques et de l'histoire antique ».

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