Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles de l'arrêté du 14 mai 2024
Résumé. Cet article annule trois articles d'un autre arrêté.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 mai 2024Art. 1 : Homologation du cahier des charges de l'AOC LanguedocArrêté du 14 mai 2024Art. 2 : Application des nouvelles dénominations viticolesArrêté du 14 mai 2024Art. 4 : Publication d'un arrêté concernant l'appellation d'origine contrôlée « Languedoc »
- Arrêté du 14 mai 2024Art. 1, Art. 2, Art. 4