Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Taux de promotion pour les officiers de port
Résumé L'arrêté de novembre 2021 indique combien d'officiers de port peuvent être promus en 2021 et 2022.
Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, au titre des années 2021 et 2022, dans le corps des officiers de port du ministère de la transition écologique, en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé, figurent en annexe du présent arrêté.
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