JORF n°0279 du 2 décembre 2015

ARRÊTÉ du 18 novembre 2015

Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 2008-936 du 12 septembre 2008 modifié relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air ;

Vu l'arrêté du 31 janvier 2014 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 janvier 2014 > > Art. 4 > >

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 janvier 2014 > > Art. 9 > >

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 janvier 2014 > > Art. 11 > >

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 janvier 2014 > > Art. 14 > >

Article 5

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur pour les épreuves de la session 2016.

Fait le 18 novembre 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air,

C. Tafani