ARRÊTÉ du 18 novembre 2015

Article 1

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Article 1

Le deuxième schéma national d'organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares est annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 22 novembre 2015

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Nouveau plan pour les handicaps rares

Résumé. Un nouveau plan pour mieux organiser les soins et l'aide aux personnes avec des handicaps rares.

Le deuxième schéma national d'organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares est annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 22 novembre 2015

Source : Légifrance