En vigueur depuis le 22 novembre 2015
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouveau plan pour les handicaps rares
Résumé. Un nouveau plan pour mieux organiser les soins et l'aide aux personnes avec des handicaps rares.
Le deuxième schéma national d'organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares est annexé au présent arrêté.