Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Radiation de deux modèles de chaussures thérapeutiques
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 1er, dans la rubrique « H : Chaussures thérapeutiques de série (CHTS) », à la sous-section 2, dans la rubrique « Société FARGEOT & CIE » les codes suivants sont radiés :
| CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
| 2124120 | CHUP, adulte FARGEOT, modèle VENEZIA_D, la paire |
| 2195918 | CHUP, adulte FARGEOT, modèle VALENTINA_D, la paire |