JORF n°0072 du 25 mars 2021

Arrêté du 18 mars 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004

Résumé Certains médicaments contre le cancer ne sont plus sur la liste.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
« Au 7 « Anticancéreux », les spécialités suivantes sont radiées :

| NOM DE LA SPECIALITE |EXPLOITANT OU TITULAIRE| CODE CIS | DENOMINATION | |------------------------------------------------------------|-----------------------|-----------|-----------------------------------------------------------------| | EPIRUBICINE EG 2 mg/ml, solution perfusion | EG LABO |6 012 210 1| EPIRUBICINE EG 2 mg/ml, solution perfusion, 5 ml | | EPIRUBICINE EG 2 mg/ml, solution perfusion | EG LABO |6 012 210 1| EPIRUBICINE EG 2 mg/ml, solution perfusion, 25 ml | | EPIRUBICINE EG 2 mg/ml, solution perfusion | EG LABO |6 012 210 1| EPIRUBICINE EG 2 mg/ml, solution perfusion, 100 ml | |OXALIPLATINE EG 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion| EG LABO |6 036 023 4|OXALIPLATINE EG 5 mg/ml, flacon en verre de 50 mg d'oxaliplatine | |OXALIPLATINE EG 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion| EG LABO |6 036 023 4|OXALIPLATINE EG 5 mg/ml, flacon en verre de 100 mg d'oxaliplatine|

».

Article 2

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté est publié pour que tout le monde puisse le lire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 mars 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse