JORF n°0072 du 25 mars 2021

Arrêté du 18 mars 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 20 janvier 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe de l'arrêté du 17 décembre 2004 concernant les médicaments des hépatites

Résumé Un nouveau médicament, HEPCLUDEX, est ajouté pour traiter les hépatites.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 3. Médicaments des hépatites B ou C chroniques devenant Médicaments des hépatites B ou C chroniques et de l'hépatite D, la spécialité suivante est ajoutée :

«

| NOM DE LA SPECIALITE |EXPLOITANT | CODE CIS |CODE UCD| DENOMINATION | |-----------------------------------------------|-----------|-----------|--------|--------------------| |HEPCLUDEX 2 mg, poudre pour solution injectable|PHARMA BLUE|6 580 408 4|9000525 |HEPCLUDEX 2MG INJ FL|

».

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé L'arrêté est publié pour que tout le monde puisse le lire

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 18 mars 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse