Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions de l'arrêté du 1er décembre 2020
Résumé. Article 1 change des articles de 2020, mais ne dit pas comment.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er décembre 2020Art. 4 → Version 2Arrêté du 1er décembre 2020Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 1er décembre 2020Art. 4
- Arrêté du 1er décembre 2020Art. 4