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La ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et des réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5144-1-1 et R. 5141-117-1 et suivants ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 6 juillet 2015 ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 23 septembre 2015,
Arrêtent :
Les substances antibiotiques d'importance critique mentionnées aux articles R. 5141-117-1 et R. 5141-117-2 du code de la santé publique susvisés sont les suivantes :
| FAMILLE D'APPARTENANCE DE LA SUBSTANCE | NOM DE LA SUBSTANCE |
|---|---|
| Céphalosporines de troisième génération | Céfopérazone |
| Ceftiofur | |
| Céfovécine | |
| Céphalosporines de quatrième génération | Cefquinome |
| Quinolones de deuxième génération (fluoroquinolones) | Danofloxacine |
| Enrofloxacine | |
| Marbofloxacine | |
| Orbifloxacine | |
| Pradofloxacine |
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Les substances antibiotiques d'importance critique non autorisées pour un usage en médecine vétérinaire sont les suivantes :
| FAMILLE D'APPARTENANCE DE LA SUBSTANCE | NOM DE LA SUBSTANCE |
|---|---|
| Céphalosporines de troisième ou de quatrième génération | Ceftriaxone Céfixime Cefpodoxime Céfotiam Céfotaxime Ceftazidime Céfépime Cefpirome Ceftobiprole |
| Autres céphalosporines | Ceftaroline |
| Quinolones de deuxième génération (fluoroquinolones) | Lévofloxacine Loméfloxacine Péfloxacine Moxifloxacine Enoxacine |
| Pénèmes | Méropènème Ertapénème Doripénem Imipénème + inhibiteur d'enzyme |
| Acides phosphoniques | Fosfomycine |
| Glycopeptides | Vancomycine Teicoplanine Télavancine Dalbavancine Oritavancine |
| Glycylcyclines | Tigécycline |
| Lipopeptides | Daptomycine |
| Monobactams | Aztréonam |
| Oxazolidones | Cyclosérine Linézolide Tédizolide |
| Riminofenazines | Clofazimine |
| Pénicillines | Pipéracilline Pipéracilline + inhibiteur d'enzyme Témocilline Tircacilline Tircacilline + inhibiteur d'enzyme |
| Sulfones | Dapsone |
| Antituberculeux/antilépreux | Rifampicine Rifabutine Capréomycine Isoniazide Ethionamide Pyrazinamide Ethambutol Clofazimine Dapsone + ferreux oxalate |
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Les substances antibiotiques d'importance critique mentionnées au 2° du I de l'article R. 5141-117-3 du code de la santé publique susvisé sont les suivantes :
| FAMILLE D'APPARTENANCE DE LA SUBSTANCE | NOM DE LA SUBSTANCE | USAGE VÉTÉRINAIRE |
|---|---|---|
| Quinolones de deuxième génération (fluoroquinolones) | Ciprofloxacine Ofloxacine Norfloxacine | Ophtalmologie des animaux de compagnie et des équidés pour une administration par voie locale |
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La liste des normes et méthodes validées applicables lors du test de détermination de la sensibilité des souches bactériennes est la suivante :
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Le directeur général de la santé et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 mars 2016.
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
P. Dehaumont
La ministre des affaires sociales et de la santé,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
B. Vallet