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ARRÊTÉ du 18 mars 2015

Article 2

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La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 littoral ouest du Cotentin de Bréhal à Pirou figure en annexe au présent arrêté.

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Abrogé6 janvier 2016

Créé le 23 avril 2015 · Abrogé le 6 janvier 2016

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 littoral ouest du Cotentin de Bréhal à Pirou figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 23 avril 2015 au mardi 5 janvier 2016

Source : Légifrance