JORF n°80 du 3 avril 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 18 mars 1996, M. Labat (Gilbert) est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter Electricité de France, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. de Rivaz (Vincent).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 18 mars 1996, M. Labat (Gilbert) est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter Electricité de France, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. de Rivaz (Vincent).