JORF n°85 du 10 avril 1991

Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte au 1/25000 annexé au présent arrêté, le périmètre de ce permis d'exploitation est constitué par les arcs de méridien et de parallèle joignant successivement les sommets définis ci-après par leurs coordonnées géographiques, le méridien origine étant celui de Paris:
A

2,85 gr O 48,09 gr N

B

2,79 gr O 48,09 gr N

C

2,79 gr O 48,05 gr N

D

2,85 gr O 48,05 gr N


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte au 1/25000 annexé au présent arrêté, le périmètre de ce permis d'exploitation est constitué par les arcs de méridien et de parallèle joignant successivement les sommets définis ci-après par leurs coordonnées géographiques, le méridien origine étant celui de Paris:

A

2,85 gr O 48,09 gr N

B

2,79 gr O 48,09 gr N

C

2,79 gr O 48,05 gr N

D

2,85 gr O 48,05 gr N