Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux étudiants s'inscrivant pour la première fois à la maîtrise de sciences biologiques et médicales à la rentrée universitaire 1991-1992.
1 version
JORF n°71 du 23 mars 1991
Historique des versions
Version 1
Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux étudiants s'inscrivant pour la première fois à la maîtrise de sciences biologiques et médicales à la rentrée universitaire 1991-1992.