Arrêté du 18 mai 2026

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le rallye des Princesses - Richard Mille, organisé par l'Association sportive automobile Tour Auto, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du samedi 23 mai au jeudi 28 mai 2026, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 (Règles de sécurité pour le rallye des Princesses) et aux modalités exposées dans la demande susvisée (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Paris, l'Ain, l'Aisne, l'Allier, l'Ardèche, l'Aube, les Bouches-du-Rhône, la Drôme, le Gard, l'Isère, la Loire, la Marne, la Nièvre, l'Oise, le Rhône, la Savoie, la Seine-et-Marne, le Var, le Vaucluse, l'Yonne, la Seine-Saint-Denis et le Val-d'Oise.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 20 mai 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

'Rallye des Princesses - Richard Mille': Autorisation de parcours

Résumé. Un rallye automobile appelé 'Rallye des Princesses - Richard Mille' est autorisé à traverser plusieurs départements français du 23 au 28 mai 2026.

Le rallye des Princesses - Richard Mille, organisé par l'Association sportive automobile Tour Auto, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du samedi 23 mai au jeudi 28 mai 2026, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 (Règles de sécurité pour le rallye des Princesses) et aux modalités exposées dans la demande susvisée (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Paris, l'Ain, l'Aisne, l'Allier, l'Ardèche, l'Aube, les Bouches-du-Rhône, la Drôme, le Gard, l'Isère, la Loire, la Marne, la Nièvre, l'Oise, le Rhône, la Savoie, la Seine-et-Marne, le Var, le Vaucluse, l'Yonne, la Seine-Saint-Denis et le Val-d'Oise.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 20 mai 2026

Source : Légifrance