JORF n°0127 du 3 juin 2021

Arrêté du 18 mai 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 et R. 212-10-17 ;

Vu l'arrêté du 21 septembre 2018 modifié portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 21 septembre 2018

Résumé Cet article change des règles d'un arrêté de 2018.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 septembre 2018 > > Art. null > >

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1 modifié

Article 2

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté doit être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 18 mai 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé