ARRÊTÉ du 18 mai 2015

Article 2

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Article 2

La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 6 novembre 2002 modifié portant désignation du site Natura 2000 des basses Corbières.

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En vigueur depuis le 30 mai 2015

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Mise à jour de la liste des oiseaux protégés

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des oiseaux protégés dans les basses Corbières.

La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 6 novembre 2002 modifié portant désignation du site Natura 2000 des basses Corbières.

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En vigueur depuis le samedi 30 mai 2015

Source : Légifrance