Arrêté du 18 mai 2012

Article 1

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Article 1

Il est créé un brevet professionnel option « responsable d'entreprise hippique ».

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Abrogation à venir1 juillet 2028

En vigueur du 1 juin 2012 au 30 juin 2028 · Sera abrogé le 1 juillet 2028

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Création d'un brevet professionnel dans le domaine hippique

Résumé. Un nouveau diplôme, le brevet professionnel option « responsable d'entreprise hippique », est créé.

Il est créé un brevet professionnel option « responsable d'entreprise hippique ».

Historique des versions

Abrogé à compter du samedi 1 juillet 2028

Abrogé parArrêté du 23 avril 2025art. 7 (V)

En vigueur du vendredi 1 juin 2012 au vendredi 30 juin 2028

Source : Légifrance