Arrêté du 18 mai 2009

Article 1

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Article 1

Le circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.

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En vigueur depuis le 24 mai 2009

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Autorisation d'un circuit de vitesse dans le Pas-de-Calais

Résumé. Un circuit de vitesse dans le Pas-de-Calais est autorisé pour quatre ans, sauf pour les voitures de Formule 1.

Le circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.

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En vigueur depuis le dimanche 24 mai 2009

Source : Légifrance