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Arrêté du 18 juin 2012

Le ministre de l'agriculture et de l'agroalimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « betteraves et chicorée industrielle »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice
Betterave fourragère monogerme triploïde. Fortimo. SARL Adrien Momont et Fils (FR), KWS Saat AG (DE). SARL Adrien Momont et Fils (FR).
Betterave fourragère monogerme triploïde résistante à la rhizomanie. Cagnotte. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Caribou. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Betterave sucrière monogerme résistante à la rhizomanie. Barents. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Bizet. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Capella. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Chipeau. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Cigogne. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Coralia KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Criquet. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Dolmen. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  Fauvette. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Gavotte. Maribo Seed (DK). Maribo Seed International ApS (DK).
  Lexia KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Menhir. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  Mesange. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Minella. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Ouragan. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Panda. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Planck. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Prodige. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  Quadrille. Maribo Seed (DK). Maribo Seed International ApS (DK).
  Seraphina KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Susetta KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Betterave sucrière monogerme, résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode à kyste. Acacia. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Alexina KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Brix. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Cocotier. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Eclipse. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Epicea. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Finola KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Floretta KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Gandhi. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Kepler. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Loriquet. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Mainate. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Pastella KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Ronsard. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Vienna. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
Chicorée industrielle. Kodaly. Chicoline (BE), ILVO ― Plant Toegepaste (BE). Chicoline (BE).
  Selenite. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice
Betterave fourragère monogerme diploïde. Rigour. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Betterave sucrière monogerme diploïde. EB 0503. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  EB 0505. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  EB 0603. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  EB 0610. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  EB 0618. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE), Syngenta Crop Protection AG (CH).
  EB 0619. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  EB 0622. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  EB 0626. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE), Syngenta Crop Protection AG (CH).
  EB 0722. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  Kvinta. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  Volga. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).

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Article 3

Est prononcé jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice
Betterave sucrière. Avantage. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Festival. Van der Have Sugar Beet Seed B.V. (NL). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Kangourou. Société Européenne de Semences NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Pursan. Société Européenne de Semences NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Roxane. Florimond Desprez SA (FR). Florimond Desprez SA (FR).

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Article 4

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2012 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Géante blanche, Géante rouge, Jamon, Jaune d'eckendorf, Jaune géante de Vauriac, Rouge d'eckendorf, Rubimo.
Betterave sucrière : Garonne, Punch.

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Article 5

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2012 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Avantage, Centaure, Festival, Horizon, Kangourou, Pursan, Roxane.

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :
Agile, Annalisa, Cross, Evolution, Floralux, Floramax, Lydia, Retriever, Theresa KWS, Zingaro.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.

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Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de Betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :
Agora, Bellapoly, Byzance, Choucas, Desprez mono E, Desprez mono N, Orienpoly, Polydelta, Polyflor, Polyplus, Polysud, Tandem.

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Article 8

A l'article 1er de l'arrêté du 11 juillet 2011, les mots : « Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode à kyste » sont remplacés par les mots : « Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et permettant de limiter la multiplication du nématode à kyste ».

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Article 9

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 18 juin 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

Arrêté du 18 juin 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9