JORF n°0172 du 27 juillet 2011

Arrêté du 11 juillet 2011

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 14 mars 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « betteraves et chicorée industrielle »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |------------------------------------------------------------------------------------------|------------|---------------------------------|-------------------------------------------------------------------------| | Betterave sucrière monogerme, résistante à la rhizomanie. | Masaï. | SESVanderhave NV/SA (BE). | SESVanderhave NV/SA (BE). | |Betterave sucrière monogerme, résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode à kyste.| Nemata. |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta Seeds AB (SE). |

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Article 2

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 11 juillet 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'alimentation,

P. Briand