La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.

A N N E X E
(61 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :

Rectificatif

Dans l'arrêté du 14 juin 2007 (NOR : SJSS0755723A), publié au Journal officiel du 26 juin 2007 :

1. Pour le nouveau libellé de la spécialité 352 435-3 Metformine RPG 500 mg, au lieu de « RPG Aventis » lire « RPG - Ranbaxy Pharmacie Génériques ».
2. Ajouter à la fin de l'annexe le paragraphe suivant :
   « Les spécialités précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être remboursées ou prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié. »