Sont modifiés ainsi qu'il suit l'obtenteur et le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice de la variété suivante :
Est modifié en conséquence l'arrêté du 18 décembre 1995, article 1er, pour la variété Spok.
Sont modifiés ainsi qu'il suit l'obtenteur et le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice de la variété suivante :
Est modifié en conséquence l'arrêté du 18 décembre 1995, article 1er, pour la variété Spok.