Arrêté du 18 juin 2002

Article 10

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Article 10

Sont modifiés ainsi qu'il suit l'obtenteur et le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice de la variété suivante :

Est modifié en conséquence l'arrêté du 18 décembre 1995, article 1er, pour la variété Spok.

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Sont modifiés ainsi qu'il suit l'obtenteur et le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice de la variété suivante :

Est modifié en conséquence l'arrêté du 18 décembre 1995, article 1er, pour la variété Spok.

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