Sont modifiés ainsi qu'il suit l'obtenteur et le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice de la variété suivante :
Est modifié en conséquence l'arrêté du 18 décembre 1995, article 1er, pour la variété Spok.
Arrêté du 18 juin 2002
Sont modifiés ainsi qu'il suit l'obtenteur et le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice de la variété suivante :
Est modifié en conséquence l'arrêté du 18 décembre 1995, article 1er, pour la variété Spok.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Sont modifiés ainsi qu'il suit l'obtenteur et le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice de la variété suivante :
Est modifié en conséquence l'arrêté du 18 décembre 1995, article 1er, pour la variété Spok.
Source : Légifrance