Sont modifiés ainsi qu'il suit les responsables du maintien des variétés suivantes en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés :
- du 24 mai 1989, art. 1er, pour les variétés Anabel, Meribel, Sinfonia, Energyl, Fastyl ;
- du 5 juin 1990, art. 1er, pour la variété Tivoli ;
- du 30 décembre 1991, art. 1er, pour la variété Segur ;
- du 19 août 1992, art. 1er, pour les variétés Speedyl, Rustyl, Tonyl ;
- du 16 avril 1993, art. 1er, pour la variété Melody ;
- du 1er juin 1994, art. 1er, pour les variétés Mylena, Baron, art. 3, pour les variétés Cinna, Ansyl, Pastelle, Mistral ;
- du 30 juin 1995, art. 1er, pour la variété Vermont, art. 3, pour la variété Arly ;
- du 28 mai 1996, art. 1er, pour les variétés Vital, Fortyl, Starly, Delicial, Accord ;
- du 16 mai 1997, art. 2, pour les variétés Rumba, Pastoral, Concerto, Exella, art. 4, pour les variétés Agryl, Sopline, Lifeuil, Justin, art. 6, pour les variétés Estibel, Belgado, Decibel ;
- du 7 mai 1998, art. 1er, pour les variétés Amalia, Gwendal, Cannelle, art. 3, pour les variétés Belfeuil, Vertyl, Pecy, Idyl, art. 5, pour la variété Furly ;
- du 6 avril 1999, art. 1er, pour les variétés Greenly, Dulcia, Ideal, Susana, Salsa, Ritmo ;
- du 26 avril 2000, art. 1er, pour les variétés Foly, Brital, Herbal, Kerval, Prestyl, Fleurial ;
- du 11 avril 2001, art. 2, pour les variétés Missyl, Karim, Marcom, Amply.