JORF n°162 du 13 juillet 1996

VI. - Association départementale des pupilles

de l'enseignement public du Morbihan (P.E.P. [56])

Accord d'entreprise du 26 janvier 1996 relatif à la modulation du temps de ......................................................
C.M.P.P. de Vannes et son annexe d'Aurey.


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Version 1

VI. - Association départementale des pupilles

de l'enseignement public du Morbihan (P.E.P. [56])

Accord d'entreprise du 26 janvier 1996 relatif à la modulation du temps de ......................................................

C.M.P.P. de Vannes et son annexe d'Aurey.