Article 1
L'arrêté du 18 janvier 2021 susvisé est ainsi modifié :
I.-A l'article 2 :
1° Au premier alinéa, le mot : « disciplinaires » est supprimé ;
2° Au premier alinéa du II, la seconde occurrence du mot : «, » est remplacée par le mot : « et » et les mots : « et technologie » sont supprimés ;
3° Au III :
a) Au premier alinéa :
-les mots : « et pathologie » sont remplacés par les mots : «, médecine et chirurgie » ;
-les mots : « de production » sont remplacés par les mots : « d'élevage » ;
b) Au deuxième alinéa :
-les mots : « laitière et allaitante » sont supprimés ;
-après les mots : « caprine, porcine, avicole », sont insérés les mots : « et cunicole » ;
c) Le 12° est remplacé par un 12° ainsi rédigé :
« 12° Les principes thérapeutiques notamment traitements médicaux et, chirurgicaux, hygiéniques et alimentaires ; »
4° Le 7° du IV est remplacé par un 7° ainsi rédigé :
« 7° La réglementation relative à l'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux, la déontologie vétérinaire et l'organisation de la profession vétérinaire. »
II.-A l'article 3 :
1° La seconde phrase du premier alinéa est supprimée ;
2° Au deuxième alinéa :
a) A la première phrase, les mots : « admis aux épreuves d'admission » sont remplacés par le mot : « admissibles » et le mot : « moyenne » est remplacé par le mot : « note » ;
b) La seconde phrase est remplacée par une phrase ainsi rédigée : « Cette note est une moyenne pondérée des notes obtenues aux quatre épreuves d'admissibilité. » ;
3° Le troisième et le quatrième alinéa sont remplacés par trois alinéas ainsi rédigés :
« Pour être admis, les candidats ayant obtenu une note au moins égale à 10 sur 20, calculée sur l'ensemble des épreuves. Cette note est une moyenne pondérée des notes obtenues sur l'ensemble des épreuves d'admissibilité et d'admission.
« En outre, toute note inférieure à 6 sur 20 à une épreuve écrite d'admissibilité ou à une épreuve orale ou pratique d'admission est éliminatoire.
« La nature des épreuves et les coefficients attribués à chaque épreuve figurent en annexe du présent arrêté. »
III.-A l'article 4 :
1° Au g, les mots : « les productions animales » sont remplacés par les mots : « la médecine et la chirurgie des animaux d'élevage » ;
2° Au h, les mots : « législation sanitaire » sont remplacés par le mot : « règlementation sanitaire générale » ;
3° Au i, le mot : « praticien » est remplacé par les mots : « inscrit au tableau de l'ordre » ;
4° Au dernier alinéa, après les mots : « vétérinaires publiques françaises », sont ajoutés les mots : « ou son suppléant » ;
5° A la fin, est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Le jury ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins de ses membres, titulaires ou suppléants dûment désignés et convoqués, sont présents. En cas d'absence inopinée d'un ou de plusieurs membres, le jury peut néanmoins délibérer valablement si le quorum de la moitié des membres est atteint, le président ou son suppléant étant présent et contribuant au quorum. »
IV.-A l'article 5 :
1° Au premier et au deuxième alinéas, les mots : « l'Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique » sont remplacés par les mots : « VetAgroBio Nantes » ;
2° Au troisième alinéa, les mots : « M. le ministre en charge » sont remplacés par les mots « du ministre chargé ».
V.-L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
1 version