Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'intitulé de l'annexe V de l'arrêté du 19 octobre 2023
Résumé Le titre de l'annexe V a été changé pour indiquer les diplômes qui permettent de réduire le temps de travail nécessaire pour un examen.
Dans le sommaire de l'arrêté du 19 octobre 2023 susvisé, l'intitulé de l'annexe V est remplacé par l'intitulé suivant : « Liste des diplômes et titres homologués permettant de réduire la période d'activité professionnelle exigée pour se présenter à l'examen ».
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