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Arrêté du 18 juillet 2022

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JORF n°0171 du 26 juillet 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des produits de santé financés par l'hospitalisation

Résumé Les informations sur une sonde de défibrillation cardiaque ont été mises à jour.

Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 2, à la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS », à la nomenclature du code DAI005 :
a) La phrase : « Les sondes de défibrillation cardiaque sous-cutanées EMBLEM MRI S-ICD (modèle 3401) » est remplacée par : « Les sondes de défibrillation cardiaque sous-cutanées EMBLEM MRI S-ICD (modèle 3501) » ;
b) La date de fin d'inscription est portée au 22 juillet 2027 ;
c) La phrase : « Le renouvellement d'inscription sera subordonné à la transmission des résultats finaux du registre EFFORTLESS et de l'étude randomisée PRAETORIAN. » est supprimée.

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Version 1

Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 2, à la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS », à la nomenclature du code DAI005 :

a) La phrase : « Les sondes de défibrillation cardiaque sous-cutanées EMBLEM MRI S-ICD (modèle 3401) » est remplacée par : « Les sondes de défibrillation cardiaque sous-cutanées EMBLEM MRI S-ICD (modèle 3501) » ;

b) La date de fin d'inscription est portée au 22 juillet 2027 ;

c) La phrase : « Le renouvellement d'inscription sera subordonné à la transmission des résultats finaux du registre EFFORTLESS et de l'étude randomisée PRAETORIAN. » est supprimée.