Les pathologies chroniques stabilisées mentionnées au deuxième alinéa de l'article R. 4301-2 sont :

• accident vasculaire cérébral ;
• artériopathies chroniques ;
• cardiopathie, maladie coronaire ;
• diabète de type 1 et diabète de type 2 ;
• insuffisance respiratoire chronique ;
• maladie d'Alzheimer et autres démences ;
• maladie de Parkinson ;
• épilepsie.

La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.