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Publication en ligne des annexes de l'arrêté du 29 avril 2013
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 avril 2013Art. Annexe
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modifiant l'arrêté du 29 avril 2013 portant création de la spécialité « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 29 avril 2013 portant création de la spécialité « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 avril 2013Art. Annexe
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En vigueur depuis le 27 juillet 2016
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 juillet 2016.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune