Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 avril 2013 > > Art. Annexe > >
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1 modifié
JORF n°0172 du 26 juillet 2016
Arrêté du 18 juillet 2016
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 29 avril 2013 portant création de la spécialité « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
Article 2
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 juillet 2016.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune