Abrogé par Arrêté du 17 juin 2020 - art. 9
Créé le 1 décembre 2011 · Abrogé le 1 janvier 2022
La liste des unités capitalisables du brevet professionnel option « responsable d'atelier de productions horticoles » validées au titre de la détention de certains diplômes figure en annexe II du présent arrêté.