Abrogé par Arrêté du 17 juin 2020 - art. 9
Créé le 1 décembre 2011 · Abrogé le 1 janvier 2022
Il est créé un brevet professionnel option « responsable d'atelier de productions horticoles ».
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Arrêté du 18 juillet 2011
Il est créé un brevet professionnel option « responsable d'atelier de productions horticoles ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 17 juin 2020 - art. 9
Créé le 1 décembre 2011 · Abrogé le 1 janvier 2022
Il est créé un brevet professionnel option « responsable d'atelier de productions horticoles ».
Abrogé depuis le samedi 1 janvier 2022
Abrogé parArrêté du 17 juin 2020art. 9
En vigueur du jeudi 1 décembre 2011 au vendredi 31 décembre 2021
Source : Légifrance