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Arrêté du 18 juillet 2011

Annexes

Abrogé1 janvier 2026

Créé le 3 août 2011

Liste des diplômes ouvrant droit à dispense des épreuves E1, E2, E3 et E4 du baccalauréat professionnel :
― baccalauréat (général, technologique, professionnel) ;
― brevet de technicien agricole ;
― brevet de technicien.

Créé le 3 août 2011

Liste des spécialités du baccalauréat professionnel auxquelles seules les dispositions du présent arrêté s'appliquent dès la session d'examen 2012 :

  • conduite et gestion de l'exploitation agricole et ses options (arrêté du 10 juin 2010) ;
  • aménagements paysagers (arrêté du 10 juin 2010) ;
  • gestion des milieux naturels et de la faune (arrêté du 10 juin 2010) ;
  • laboratoire contrôle qualité (arrêté du 10 juin 2010) ;
  • technicien conseil vente en animalerie (arrêté du 23 juillet 2010) ;
  • agroéquipement (arrêté du 23 juillet 2010) ;
  • technicien conseil vente en alimentation et ses options (arrêté du 23 juillet 2010) ;
  • technicien conseil vente de produits de jardin (arrêté du 23 juillet 2010).

Créé le 3 août 2011

Liste des spécialités du baccalauréat professionnel auxquelles s'appliquent les dispositions du présent arrêté et auxquelles les dispositions de l'arrêté du 4 mai 2004 susvisé s'appliquent encore à la session d'examen 2012 :

  • productions horticoles (arrêté du 18 juin 1996) ;
  • productions aquacoles (arrêté du 26 juillet 2000) ;
  • conduite et gestion de l'élevage canin et félin (arrêté du 4 septembre 2001) ;
  • gestion et conduite des chantiers forestiers (arrêté du 30 juillet 2002) ;
  • services en milieu rural (arrêté du 19 août 2005).

Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026

En vigueur du mercredi 3 août 2011 au mercredi 31 décembre 2025

Annexes
Article Annexe I
Article Annexe II
Article Annexe III