Arrêté du 18 juillet 2005

Article 1

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Article 1

Le pictogramme prévu au deuxième alinéa de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique (Pictogrammes d'avertissement sur les médicaments) est décliné en trois modèles différents, correspondant chacun à un niveau de risque potentiel du médicament ou produit en ce qui concerne les effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines.

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Le pictogramme prévu au deuxième alinéa de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique (Pictogrammes d'avertissement sur les médicaments) est décliné en trois modèles différents, correspondant chacun à un niveau de risque potentiel du médicament ou produit en ce qui concerne les effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines.

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