Codification

Les nouvelles références des appareils sont établies selon la codification suivante :

a) Deux lettres indiquant qu'il s'agit d'appareils du tronc (TR) ou d'adjonctions à ces mêmes appareils (AT) ;

b) Deux chiffres lorsqu'il s'agit des appareils. Ces deux chiffres indiquant, le premier la limite supérieure de l'appareil et le second sa limite inférieure en fonction de la classification anatomique.

Deux chiffres lorsqu'il s'agit d'adjonctions, indiquant l'étendue de l'orthèse à laquelle elles se rapportent ;

c) Une lettre indiquant la matière première utilisée pour la confection de l'appareil selon le code suivant :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 173 du 28/07/2001 page 12143 à 12212

=============================================

d) Deux chiffres différenciant les appareils qui, bien que d'une étendue analogue ou se rapportant à un niveau d'amputation, présentent les différences de conception ou de fabrication.