Les tarifs en euros sont applicables à compter du 1er janvier 2002

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 173 du 28/07/2001 page 12143 à 12212

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Texte des renvois :

(1) Le prix de cet appareil est fixé avec garnissage molleton. Une majoration de 5 % est admise pour la garniture en chamois sur prescription médicale en fonction de la durée prévue de l'appareillage (supérieure à six mois).

(2) Le tarif des appareils avec attelles acier est compris avec ou sans rallonges. Dans les appareils avec attelles en alliage léger, un réglage en hauteur réalisé par une rallonge comprenant une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l'attelle principale (à l'exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l'attelle en alliage léger), donne lieu, par rallonge, à un supplément de 20,79 euros (136,35 F).

(3) Les orthèses modulaires de maintien et de marche sont fournies avec : un compresseur (avec raccord, manomètre et cordon) : 177,00 euros (1104,31 F), un sac : 20,88 euros (136,93 F).

Section III

Appareillage du tronc

(Le tarif des appareils ne comprend pas le prix du moulage)