B. - ORTHOPEDIE DU MEMBRE INFERIEUR

(Le tarif des appareils ou adjonctions

ne comprend pas le prix du moulage)

Codification

Les nouvelles références des appareils sont établies selon la codification suivante :

a) Deux lettres indiquant ;

La première, qu'il s'agit d'appareils d'orthopédie (O) ou d'adjonction à ces appareils (A) ;

La seconde étant la lettre I représentant le membre inférieur ;

b) Deux chiffres indiquant :

Le premier, la limite supérieure de l'appareil, et le second sa limite inférieure en fonction de la classification anatomique ;

Un chiffre indiquant qu'il s'agit d'adjonction et précisant son niveau d'utilisation ;

c) Une lettre indiquant la matière première utilisée pour la confection de l'appareil selon le code suivant ;

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 173 du 28/07/2001 page 12143 à 12212

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d) Deux chiffres différenciant les appareils qui, bien que d'une étendue analogue ou se rapportant à un niveau d'amputation, présentent des différences de conception ou de fabrication.