JORF n°173 du 28 juillet 2001

A. - PROTHESES DU MEMBRE INFERIEUR

Les tarifs en euros sont applicables à compter du 1er janvier 2002

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 173 du 28/07/2001 page 12143 à 12212

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Textes des renvois :

(1) Prothèses livrées avec bretelles et articulations de genou à chape et roulements à billes.

(2) Prothèses livrées sans bretelle et avec articulations de genou à chape et roulements à billes.

(3) Prothèses livrées avec bretelles.

(4) Prothèses livrées avec ceinture et bretelles.

(5) Prothèses livrées avec bretelles et protège-pantalon.

(6) Prothèses livrées avec protège-pantalon.


Historique des versions

Version 1

A. - PROTHESES DU MEMBRE INFERIEUR

Les tarifs en euros sont applicables à compter du 1er janvier 2002

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 173 du 28/07/2001 page 12143 à 12212

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Textes des renvois :

(1) Prothèses livrées avec bretelles et articulations de genou à chape et roulements à billes.

(2) Prothèses livrées sans bretelle et avec articulations de genou à chape et roulements à billes.

(3) Prothèses livrées avec bretelles.

(4) Prothèses livrées avec ceinture et bretelles.

(5) Prothèses livrées avec bretelles et protège-pantalon.

(6) Prothèses livrées avec protège-pantalon.