JORF n°0020 du 25 janvier 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la liste des plantes autorisées

Résumé La vesce de Narbonne est maintenant autorisée, comme la pimprenelle.

Au a de l'article 2 de l'arrêté du 26 août 2018 susvisé, après les mots : « la pimprenelle » sont ajoutés les mots : « , la vesce de Narbonne ».


Historique des versions

Version 1

Au a de l'article 2 de l'arrêté du 26 août 2018 susvisé, après les mots : « la pimprenelle » sont ajoutés les mots : « , la vesce de Narbonne ».