Arrêté du 18 janvier 2010

Article 3

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Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 29 janvier 2010

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer les règles d'un arrêté sur l'alpinisme et les guides de haute montagne.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le vendredi 29 janvier 2010

Source : Légifrance