JORF n°30 du 5 février 1994

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 18 janvier 1994:
Sont nommés membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports:

En qualité de membres du Parlement

Représentants du Sénat

M. Lenglet (Charles-Edmond), sénateur de la Somme; suppléant: M. Rocca-Serra (Jacques), sénateur des Bouches-du-Rhône.
M. Lombard (Maurice), sénateur de la Côte-d'Or; suppléant: M. Hugo (Bernard), sénateur de l'Ardèche.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 18 janvier 1994:

Sont nommés membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports:

En qualité de membres du Parlement

Représentants du Sénat

M. Lenglet (Charles-Edmond), sénateur de la Somme; suppléant: M. Rocca-Serra (Jacques), sénateur des Bouches-du-Rhône.

M. Lombard (Maurice), sénateur de la Côte-d'Or; suppléant: M. Hugo (Bernard), sénateur de l'Ardèche.