En vigueur depuis le 5 mars 2026
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des enseignements de français et de mathématiques dans le cycle des approfondissements
Résumé. Les enseignements de français et de mathématiques du cycle des approfondissements sont retirés du programme scolaire.
Les parties relatives à l'enseignement de français et de mathématiques de l'annexe 3 (programme d'enseignement du cycle des approfondissements) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé sont supprimées.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 3 → Version 8
- ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 3