En vigueur depuis le 5 mars 2026
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Suppression des enseignements de français et de mathématiques dans le cycle des approfondissements
Les parties relatives à l'enseignement de français et de mathématiques de l'annexe 3 (programme d'enseignement du cycle des approfondissements) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé (Nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles scolaires) sont supprimées.
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 3