Arrêté du 18 février 2026

Article 1

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Article 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 4, section 4 3492044, 3495605, 3424210, 3400177, 3455511, 3451163, 3498182, 3410218, 3482614 Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

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Suppression de codes de neurostimulateurs dans un arrêté

Résumé. Un arrêté supprime plusieurs codes de neurostimulateurs médullaires quadripolaires implantables.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 4, section 4 3492044, 3495605, 3424210, 3400177, 3455511, 3451163, 3498182, 3410218, 3482614 Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable

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