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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de codes de neurostimulateurs dans un arrêté
Résumé. Un arrêté supprime plusieurs codes de neurostimulateurs médullaires quadripolaires implantables.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 4, section 4 | 3492044, 3495605, 3424210, 3400177, 3455511, 3451163, 3498182, 3410218, 3482614 | Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable |