Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait de neurostimulateurs de la liste des produits remboursables
Résumé. Un arrêté retire certains neurostimulateurs de la liste des produits remboursables par la Sécurité sociale.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.