JORF n°0043 du 20 février 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des indications prises en charge par les endoprothèses couvertes expansibles sur ballonnet

Résumé L'arrêté explique quand et comment utiliser des stents pour traiter des problèmes de vaisseaux sanguins.

Dans l'article 1er de l'arrêté du 6 août 2024 susvisé, dans la nomenclature relative aux « Endoprothèse couverte expansible sur ballonnet », la rubrique « INDICATIONS PRISES EN CHARGE » est modifiée comme suit :
« INDICATIONS PRISES EN CHARGE

- traitement des lésions symptomatiques des membres inférieurs et des membres supérieurs (occlusions, sténoses, dissections, anévrismes, fistules, rupture) :
- occlusion chronique (stenting primaire discuté en fonction de la lésion : complexité, longueur, calcification, localisation) ;
- resténose significative (prolifération intimale) ;
- anévrisme iliaque isolé, fistule artérioveineuse, rupture artérielle (complication d'un acte endovasculaire, traumatismes vasculaires hémorragiques) ;
- complément d'acte endovasculaire pour anévrisme aorto-iliaque ou iliaque ;
- traitement des lésions symptomatiques des artères rénales (occlusions, sténoses, anévrismes, dissections, rupture) :
- syndrome de malperfusion rénale sur une dissection aortique (complications sur le parenchyme rénal d'une dissection aortique) ;
- anévrisme de l'artère rénale (technique de remodelage ou endoprothèse couverte) ;
- rupture, dissection (complications d'anévrismes) ;
- resténose significative (prolifération intimale) ;
- complément d'acte endovasculaire aortique pour anévrisme aortique (association aux endoprothèses fenêtrées) ;
- traitement des lésions symptomatiques des artères digestives (occlusions, sténoses, anévrismes, dissection) :
- sténose sur anastomose en cas de transplantation hépatique ;
- syndrome de malperfusion viscérale sur une dissection aortique (complications sur le parenchyme rénal d'une dissection aortique) ;
- resténose significative (prolifération intimale) ;
- anévrisme des artères digestives (technique de remodelage ou endoprothèse couverte) ;
- complément d'acte endovasculaire aortique pour anévrisme aortique (association aux endoprothèses fenêtrées). »


Historique des versions

Version 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 6 août 2024 susvisé, dans la nomenclature relative aux « Endoprothèse couverte expansible sur ballonnet », la rubrique « INDICATIONS PRISES EN CHARGE » est modifiée comme suit :

« INDICATIONS PRISES EN CHARGE

- traitement des lésions symptomatiques des membres inférieurs et des membres supérieurs (occlusions, sténoses, dissections, anévrismes, fistules, rupture) :

- occlusion chronique (stenting primaire discuté en fonction de la lésion : complexité, longueur, calcification, localisation) ;

- resténose significative (prolifération intimale) ;

- anévrisme iliaque isolé, fistule artérioveineuse, rupture artérielle (complication d'un acte endovasculaire, traumatismes vasculaires hémorragiques) ;

- complément d'acte endovasculaire pour anévrisme aorto-iliaque ou iliaque ;

- traitement des lésions symptomatiques des artères rénales (occlusions, sténoses, anévrismes, dissections, rupture) :

- syndrome de malperfusion rénale sur une dissection aortique (complications sur le parenchyme rénal d'une dissection aortique) ;

- anévrisme de l'artère rénale (technique de remodelage ou endoprothèse couverte) ;

- rupture, dissection (complications d'anévrismes) ;

- resténose significative (prolifération intimale) ;

- complément d'acte endovasculaire aortique pour anévrisme aortique (association aux endoprothèses fenêtrées) ;

- traitement des lésions symptomatiques des artères digestives (occlusions, sténoses, anévrismes, dissection) :

- sténose sur anastomose en cas de transplantation hépatique ;

- syndrome de malperfusion viscérale sur une dissection aortique (complications sur le parenchyme rénal d'une dissection aortique) ;

- resténose significative (prolifération intimale) ;

- anévrisme des artères digestives (technique de remodelage ou endoprothèse couverte) ;

- complément d'acte endovasculaire aortique pour anévrisme aortique (association aux endoprothèses fenêtrées). »